Sujet
Responsabilité délictuelle, Négligence (droit), Nuisances, Responsabilité du fait des choses, Voies de recours, Pays de common law, Common law, info:eu-repo/classification/ddc/346

Domaines
Droit

Description

Comme ceux des biens et des contrats, le droit de la responsabilité civile délictuelle est considéré comme l'un des plus particuliers à la common law; ce n'est pas sans raison qu'il constitue, avec les deux autres, l'un des trois enseignements de base qui figurent au programme de la première année de cours dans nombre de facultés des pays de common law. Comme les deux autres, il plonge ses racines au plus loin dans l'histoire. Mais il s'inscrit également dans une perspective que les juristes de l'âge classique de la common law, le XVIII^e siècle, n'auraient jamais envisagée, lorsqu'il pose les fondements de certains aspects parmi les plus mouvants des droits de common law à l'aube du Troisième Millénaire.

Mots-clés

Langue
Français (fr-FR)

Auteurs
Arsenault, Pierre

Contributeurs

Sources
Common law en poche, v. 18, ISBN 2-89451-554-5

Relation
https://www.sudoc.fr/06891766X

Couverture

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